Chirale Dioxolane

Brevet européen · EP0441213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0441213
Numéro de demande
EP91101046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1991
Publié
14 août 1991
Délivré
13 sept. 1995
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 317/32 (2006.01)
C09K 19/58 (2006.01)
Priorité
CH A 371/90 06.02.1990
CH A 3344/90 19.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 30 juin 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug → Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  3. 15 oct. 1997

    Transféré

    Titulaire
    F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, Postfach, 4002 Basel → Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  4. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  5. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rolic AG

Chamerstrasse 50, 6301 Zug

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Kelly, Stephen, Dr.

CH-4313 Möhlin

Schadt, Martin, Dr.

CH-4411 Seltisberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.