Antriebssystem mit schrägen Getriebeachsen

Brevet européen · EP0441411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0441411
Numéro de demande
EP91104667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1985
Publié
14 août 1991
Délivré
24 mai 1995
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07B 17/00 (2006.01)
F16H 19/04 (2006.01)
Priorité
US A 657701 04.10.1984
US A 657704 04.10.1984
Divisionnaire de
EP85112593
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Pitney Bowes Inc. World Headquarters

One Elmcroft Road, Stamford/CT, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Sette, Paul Richard

Branford, Connecticut 06405, US

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