DISPOSITIF D'IMPRESSION DE TITRES

Brevet européen · EP0441964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0441964
Numéro de demande
EP90905687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1990
Publié
21 août 1991
Délivré
10 janv. 1996
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 5/00 (2006.01)
G06K 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 231221/89 06.09.1989
Demande PCT
PCT/JP1990/000493 16.04.1990
Publication PCT
WO1991/003799 21.03.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Laurel Bank Machines Co., Ltd.

LAUREL BANK MACHINES CO., LTD.

1-2, Toranomon 1-chome, Minato-ku, Tokyo 105, JP

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

UCHIDA, Shinya Laurel Precision Machines Ltd.

K-chome Kita-ku Tokyo 114, JP

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