Drucktastenanordnung

Brevet européen · EP0443087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443087
Numéro de demande
EP90117638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1990
Publié
28 août 1991
Délivré
8 déc. 1993
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
Priorité
DE A 4005243 20.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.