Laminierte Hängsammelmappe
Brevet européen · EP0443317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0443317
- Numéro de demande
- EP91100326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 1991
- Publié
- 28 août 1991
- Délivré
- 21 juin 1995
- Radié
- 10 janv. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B42F 15/00 (2006.01)B42F 21/10 (2006.01)B42F 15/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 483094 21.02.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.01.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Hawes, Robert E., jun.
Huntington Bay, New York, US
Dellacroce, Cheryl
Baldwin, New York, US
Aaldenberg, Eric
Bayside, New York, US
Lynch, James J.
Berkely Heights, New Jersey, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.