Fixations- und Mobilisationsschiene

Brevet européen · EP0443388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443388
Numéro de demande
EP91101813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1991
Publié
28 août 1991
Délivré
4 janv. 1995
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/04 (2006.01)
Priorité
CH A 591/90 23.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Dr. med. Michael Grob

8640 Rapperswil SG

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Grob, Michael, Dr. med.

CH-8640 Rapperswil SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.