Dispositif de purification de réfrigérant

Brevet européen · EP0443695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443695
Numéro de demande
EP91200904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1988
Publié
28 août 1991
Délivré
29 sept. 1993
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 43/00 (2006.01)
Priorité
US A 117098 04.11.1987
Divisionnaire de
EP88306260
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

SPX Corporation

700 Terrace Point Drive P.O. Box 3301, Muskegon/MI, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Manz, Kenneth W.

Paulding, Ohio 45879, US

Shirley, Roger D.

W. Unity, Ohio 43570, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.