Dispositif et utilisation de ce dispositif dans un procédé de remplacement de cartes

Brevet européen · EP0445034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0445034
Numéro de demande
EP91400541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1991
Publié
4 sept. 1991
Délivré
2 mai 1997
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/22 (2006.01)
Priorité
FR 9002517 28.02.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bull S.A.

BULL S.A.

Tour BULL, 1, place Carpeaux, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Bonnafoux, Jean-François

F-60260 Lamorlaye, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.