Künstliche Hüftgelenkspfanne
Brevet européen · EP0445068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0445068
- Numéro de demande
- EP91810072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 1991
- Publié
- 4 sept. 1991
- Délivré
- 28 juil. 1993
- Radié
- 28 févr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)
- Priorité
- CH A 669/90 02.03.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Zeiler, Günther, Dr. med.
W-8501 Schwarzenbruk/Nürnberg, DE
Steiger, Johann Ulrich, Dr. med.
CH-8706 Meilen
Koch, Rudolf
CH-8267 Berlingen
Oehy, Jürg
CH-8405 Winterthur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.