Thiocarbamoylacetonitrile
Brevet européen · EP0445698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0445698
- Numéro de demande
- EP91103220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1991
- Publié
- 11 sept. 1991
- Délivré
- 22 juin 1994
- Radié
- 22 juin 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 327/44 (2006.01)C07D 233/64 (2006.01)C07D 333/24 (2006.01)A61K 31/275 (2006.01)
- Priorité
- JP A 53309/90 05.03.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Okushima, Hiromi
Kawasaki-shi, Kanagawa-ken, JP
Tobe, Akihiro
Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP
Kobayashi, Makio
Machida-shi, Tokyo, JP
Shimpuku, Tetsuro
Setagaya-ku, Tokyo, JP
Bessho, Hideki
Zama-shi, Kanagawa-ken, JP
Hayashi, Junko
Itabashi-ku, Tokyo, JP
Seino, Asami
Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.