Zentrale Verriegelung
Brevet européen · EP0446203 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0446203
- Numéro de demande
- EP89905409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 1989
- Publié
- 18 sept. 1991
- Délivré
- 3 août 1994
- Radié
- 3 août 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)E05B 65/36 (2006.01)H01H 27/06 (2006.01)
- Priorité
- FI A 882321 18.05.1988
- Demande PCT
- PCT/FI1989/000086 11.05.1989
- Publication PCT
- WO1989/011577 30.11.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Hurskainen, Oiva
SF-80230 Joensuu, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.