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Brevet européen · EP0446583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446583
Numéro de demande
EP91100804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1991
Publié
18 sept. 1991
Délivré
19 avr. 1995
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 1/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4008057 14.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

H. Stoll GmbH & Co.

Stollweg 1, D-72760 Reutlingen, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Stoll, Thomas

W-7410 Reutlingen 1, DE

Rempp, Wolfgang

W-7419 Sonnenbühl 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.