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Brevet européen · EP0450167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0450167
- Numéro de demande
- EP90123889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 1990
- Publié
- 9 oct. 1991
- Délivré
- 26 janv. 1994
- Radié
- 11 déc. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/28 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4010837 04.04.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.12.2010
- 15 juil. 2003
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Jaeger-Le Coultre, S.A., 8, rue de la Golisse, Case postale 227, 1347 Le Sentier → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.