Befestigungsplatte
Brevet européen · EP0450275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0450275
- Numéro de demande
- EP91101441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1991
- Publié
- 9 oct. 1991
- Délivré
- 23 mars 1994
- Radié
- 28 févr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/02 (1990.01)B23Q 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4010840 04.04.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt, Dipl.-Ing.
W-7300 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.