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Brevet européen · EP0451225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451225
Numéro de demande
EP90913692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1990
Publié
16 oct. 1991
Délivré
2 févr. 1994
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 65/48 (2006.01)
Priorité
CH A 3674/89 09.10.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000233 02.10.1990
Publication PCT
WO1991/004933 18.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung/PT-5, 9240 Uzwil

Inventeur

Gmür, Bruno

CH-9014 St. Gallen

Näf, Peter

CH-9410 Heiden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.