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Brevet européen · EP0451340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451340
Numéro de demande
EP90122019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1990
Publié
16 oct. 1991
Délivré
8 déc. 1993
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/08 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
Priorité
DE A 4012059 13.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Inventeur

King, Jürgen

W-7899 Jestetten, DE

Greubel, Robert

CH-2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.