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Brevet européen · EP0451754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451754
Numéro de demande
EP91105515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1991
Publié
16 oct. 1991
Délivré
29 mars 1995
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 25/03 (2006.01)
Priorité
FR A 9004589 10.04.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Alcatel Business Systems

12, rue de la Baume, Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Brunner, Frédéric

F-67400 Illkirch, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.