Système d'orientation et de distribution de quilles

Brevet européen · EP0451956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451956
Numéro de demande
EP91302064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1991
Publié
16 oct. 1991
Délivré
27 sept. 1995
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63D 5/09 (2006.01)
B65G 47/71 (2006.01)
Priorité
US A 507997 11.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Brunswick Bowling & Billiards Corporation

525 West Laketon Avenue, Muskegon/MI, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Brim, Ted E.

Grand Haven, Michigan 49417, US

Aliesch, Robert

CH-8635 Dürnten

Ferrazza, Enrico

CH-8405 Winterthur

Bretscher, Andreas

CH-8610 Uster

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.