Mund- und Zahnpflegemittel

Brevet européen · EP0452446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0452446
Numéro de demande
EP90915758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1990
Publié
23 oct. 1991
Délivré
29 déc. 1993
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/16 (2000.01)
Priorité
DE A 3934416 14.10.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/001936 15.10.1990
Publication PCT
WO1991/005540 02.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Schmidt, Wolfgang

D-2000 Hamburg 63, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.