Drehstangenverschluss

Brevet européen · EP0452890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0452890
Numéro de demande
EP91106073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1991
Publié
23 oct. 1991
Délivré
2 févr. 1994
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 39/02 (2006.01)
E05B 65/16 (2006.01)
E05C 9/08 (2006.01)
E05B 13/00 (2006.01)
Priorité
DE U9004426 18.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Karl Hildebrand GmbH

Bessemerstrasse 9, D-40699 Erkrath, DE

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Van Hall, Heinz

W-5620 Velbert 15, DE

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