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Brevet européen · EP0453200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453200
Numéro de demande
EP91303281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1991
Publié
23 oct. 1991
Délivré
2 août 1995
Radié
2 août 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 25/02 (2006.01)
Priorité
CA A 2014960 19.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Unitron Industries Ltd.

Unitron Industries Ltd

20 Beasley Drive, Kitchener/Ontario, CA

Inventeur

Stork, Fred J.

Waterloo, Ontario, N2K 2V9, CA

Arndt, Horst

Kitchener, Ontario, N2N 2A3, CA

Kroetsch, Edward S.

Kitchener, Ontario, N2P 1P7, CA

Spencer, Terrance D.

Clarksburg, Ontario NOH 1JO, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.