Deckenstütze für eine Vorhangstange oder ein Vorhanggestänge, insbesondere für Duschvorhänge

Brevet européen · EP0453849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453849
Numéro de demande
EP91105494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1991
Publié
30 oct. 1991
Délivré
30 nov. 1994
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/22 (1995.01)
Priorité
DE U9004586 23.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ridder GmbH

Werk Singhofen, D-W-5408 Nassau/Lahn, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Hübinger, Johannes

W-5431 Staudt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.