Winkelgaskappe für thermische Sprühpistolen

Brevet européen · EP0453865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453865
Numéro de demande
EP91105589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1991
Publié
30 oct. 1991
Délivré
8 mars 1995
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/20 (2006.01)
Priorité
US A 514648 25.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 13 août 1999

    Transféré

    Titulaire
    The Perkin-Elmer Corporation, 761 Main Avenue, Norwalk/CT, Etats-Unis d'Amérique → Sulzer Metco (US) Inc., 1101 Prospect Avenue, Westbury, NY 11590, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Trapani, Richard D.

Flushing, N.Y. 11355, US

Hacker, Martin E.

Lake Ronkonkoma, N.Y. 11779, US

Turner, Melvyn E.

Wantagh, N.Y. 11793, US

Taylor, Ronald

Fresh Meadows, N.Y. 11365, US

Rotolico, Anthony J.

Hauppauge, N.Y. 11784, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.