Appareil d'aération d'un local

Brevet européen · EP0454652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0454652
Numéro de demande
EP91870067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1991
Publié
30 oct. 1991
Délivré
29 nov. 1995
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 9005940 24.04.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Pelko Electric S.A.

PELKO ELECTRIC S.A.

19600 Magoula, Attikis, GR

Inventeur

Pelonis, Kosta L.

Bradfort, Ontario, L3Z 2A5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.