Procédé d'assemblage d'éléments en plastique creux par fusion

Brevet européen · EP0454823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0454823
Numéro de demande
EP90917072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1990
Publié
6 nov. 1991
Délivré
12 juil. 1995
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/68 (2006.01)
B29C 65/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8926294 21.11.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/001793 21.11.1990
Publication PCT
WO1991/007272 30.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    British Gas PLC, Rivermill H. 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni → BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Stafford, Trevor George

Whitley Bay/Tyne & Wear, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.