Cétone alpha, beta-insaturée et dérivé de cétoxime
Brevet européen · EP0454871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0454871
- Numéro de demande
- EP90916823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1990
- Publié
- 6 nov. 1991
- Délivré
- 12 avr. 1995
- Radié
- 30 nov. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/738 (2006.01)C07C 251/48 (2006.01)C07C 255/40 (2006.01)C07C 255/62 (2006.01)
- Priorité
- JP A 303900/89 21.11.1989
- Demande PCT
- PCT/JP1990/001512 19.11.1990
- Publication PCT
- WO1991/007374 30.05.1991
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 31 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Higiwara, Yuichi
Iruma-shi Saitama-ken 358, JP
Yasumoto, Mitsugi
Saitama-ken 367, JP
Tanaka, Motoaki
Tokorozawa-shi, Saitama-ken, JP
Kajitani, Makoto
Iruma-gun, Saitama-ken, JP
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