Zerstückelungsvorrichtung

Brevet européen · EP0454922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0454922
Numéro de demande
EP90310148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1990
Publié
6 nov. 1991
Délivré
8 juin 1994
Radié
8 juin 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B02C 18/18 (2006.01)
Priorité
GB A 9009646 30.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mono Pumps Limited

Martin Street P.O. Box 14, Audenshaw/Manchester, GB

Inventeur

Pepper, Robert

Buglawton Congleton/Ches, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.