Bogenzuführvorrichtung
Brevet européen · EP0455514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0455514
- Numéro de demande
- EP91304056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1991
- Publié
- 6 nov. 1991
- Délivré
- 22 nov. 1995
- Radié
- 31 mai 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 3/00 (2006.01)B65H 3/12 (2006.01)B65H 3/46 (2006.01)B65H 3/52 (2006.01)B65H 5/00 (2006.01)B65H 5/04 (2006.01)B65H 5/22 (2006.01)
- Priorité
- US 518440 03.05.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Bowser, David
Bethlehem, Pennsylvania 18017, US
Warden, Gerald D.
Bethlehem, Pennsylvania 18017, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.