Verpackung für stossempfindliche Gebrauchsgüter
Brevet européen · EP0455593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0455593
- Numéro de demande
- EP91810308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1991
- Publié
- 6 nov. 1991
- Délivré
- 12 oct. 1994
- Radié
- 23 avr. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 5/50 (2006.01)B65D 81/16 (1990.01)B29C 51/26 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1512/90 04.05.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.04.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.