Verpackung für stossempfindliche Gebrauchsgüter

Brevet européen · EP0455593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0455593
Numéro de demande
EP91810308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1991
Publié
6 nov. 1991
Délivré
12 oct. 1994
Radié
23 avr. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 5/50 (2006.01)
B65D 81/16 (1990.01)
B29C 51/26 (2006.01)
Priorité
CH A 1512/90 04.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.04.2011

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.