Kraftfahrzeugdiebstahlsicherung

Brevet européen · EP0455786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0455786
Numéro de demande
EP90917599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1990
Publié
13 nov. 1991
Délivré
21 juil. 1993
Radié
21 juil. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60R 25/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8926674 25.11.1989
GB A 9018727 25.08.1990
Demande PCT
PCT/GB1990/001825 23.11.1990
Publication PCT
WO1991/008127 13.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Metro Products (Accessories & Leisure) Limited

Eastman House, 118 Station Rd.E., Oxted/Surrey, GB

Inventeur

Starmer, John Edward

Colegate Sussex RH12 4SY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.