Lernfähiger Zweipunktregler
Brevet européen · EP0455938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0455938
- Numéro de demande
- EP91101396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 1991
- Publié
- 13 nov. 1991
- Délivré
- 30 nov. 1994
- Radié
- 1 févr. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G05B 11/16 (2006.01)G05B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1607/90 11.05.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.02.2011
- 15 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 févr. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr, Technology Innovation AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.