DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AFFICHAGE

Brevet européen · EP0456783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0456783
Numéro de demande
EP90917024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 nov. 1990
Publié
21 nov. 1991
Délivré
3 juil. 1996
Radié
25 nov. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G09F 9/30 (2006.01)
Priorité
CH 4243/89 27.11.1989
FR 8916864 18.12.1989
CH 3610/90 12.11.1990
Demande PCT
PCT/CH1990/000270 26.11.1990
Publication PCT
WO1991/008563 13.06.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.11.2010

  2. 15 août 2002

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  3. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  4. 13 juil. 2001

    Transféré

    Titulaire
    ASULAB S.A., Faubourg du Lac 6, CH-2501 Bienne → AEG Gesellschaft für moderne, Informationssysteme mbH, Söflinger Strasse 100, 89077 Ulm, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  5. 28 févr. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  6. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  7. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

AEG Gesellschaft für moderne Informationssysteme mbH

Söflinger Strasse 100, 89077 Ulm, DE

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

TERES, Yvan

CH-2400 Le Locle

KLAPPERT, Rolf

CH-2034 Peseux

Louis-Philippe Amiot

Montreal, Québec, H8R 2M5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.