Behandlung von Nahrungsmitteln

Brevet européen · EP0457794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0457794
Numéro de demande
EP90902640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1990
Publié
27 nov. 1991
Délivré
5 janv. 1994
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 9/13 (2006.01)
A23C 9/152 (2006.01)
Priorité
GB A 8902912 09.02.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000176 06.02.1990
Publication PCT
WO1990/009106 23.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Elopak Systems AG

Flughofstrasse 39, 8152 Glattbrugg

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Castberg, Helge B.

N-1410 Kolbotn, NO

Rysstad, Gunnar

N-0475 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.