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Brevet européen · EP0459144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0459144
Numéro de demande
EP91106635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1991
Publié
4 déc. 1991
Délivré
24 mai 1995
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
Priorité
DE A 4018164 01.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 31 mai 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Krone Aktiengesellschaft, Beeskowdamm 3-11, D-14160 Berlin, Allemagne → KRONE GmbH, Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

KRONE GmbH

Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, DE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Gerke, Dieter

D-13509 Berlin, DE

Janczak, Andrzey

D-12107 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.