Stabilisierung von Färbungen auf Polyamidfasern

Brevet européen · EP0459950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0459950
Numéro de demande
EP91810388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1991
Publié
4 déc. 1991
Délivré
12 mars 1997
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 13/432 (2006.01)
D06M 13/342 (2006.01)
D06M 13/256 (2006.01)
D06P 3/24 (2006.01)
Priorité
CH 1843/90 31.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Reinert, Gerhard, Dr.

CH-4123 Allschwil

Fuso, Francesco, Dr.

CH-4142 Münchenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.