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Brevet européen · EP0460873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460873
Numéro de demande
EP91304918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1991
Publié
11 déc. 1991
Délivré
5 avr. 1995
Radié
5 avr. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 13/04 (2006.01)
G02B 27/22 (2006.01)
Priorité
GB A 9012667 07.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

4 Tenterden Street, London W1R 9AH, GB

Inventeur

Shanks, Ian Alexander

Penn, Buckinghamshire HP10 8HT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.