Solarkonzentrator-Anordnung

Brevet européen · EP0461124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0461124
Numéro de demande
EP90903002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1990
Publié
18 déc. 1991
Délivré
24 mai 1995
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/14 (2006.01)
Priorité
CH A 749/89 01.03.1989
CH A 126/90 16.01.1990
Demande PCT
PCT/DE1990/000118 21.02.1990
Publication PCT
WO1990/010182 07.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Bomin-Solar GmbH & Co. KG, Industriestrasse 8-10, D-79541 Lörrach, Allemagne → Bomin Solar Holding AG, Baarerstrasse 94, 6302 Zug

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  3. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Bomin Solar Holding AG

Baarerstrasse 94, 6302 Zug

Inventeur

Lechner, Rudolf

D-7700 Singen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.