COMPOSITIONS PEDICULICIDES

Brevet européen · EP0461134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0461134
Numéro de demande
EP90903390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1990
Publié
18 déc. 1991
Délivré
17 mai 2000
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/30 (2006.01)
A61K 7/40 (2000.01)
Priorité
GB 8904541 28.02.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000303 22.02.1990
Publication PCT
WO1990/009738 07.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 31 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbureau, R. A. Maspoli, Buchholzstrasse 149, Postfach 191, 8053 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Unicliffe Limited

UNICLIFFE LIMITED

Unimart House, Stonar, Kent CT13 9NJ, GB

Mandataire

Patentanwaltsbureau R. A. Maspoli

Buchholzstrasse 149 Postfach 191, 8053 Zürich

Inventeur

OLIVER, William, John

Hampshire GU17 0BF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.