Schreiborgan

Brevet européen · EP0461292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0461292
Numéro de demande
EP90111302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1990
Publié
18 déc. 1991
Délivré
18 août 1993
Radié
14 juin 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B43K 8/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.06.2010

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co.

Schwan-Stabilo Schwanhäusser GmbH & Co.

Maxfeldstrasse 3, D-90409 Nürnberg, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Möck, Gerhard

D-8551 Kirchehrenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.