Dispositif optique intégré séparateur de polarisation, utilisation de ce dispositif et système optique intégré interférométrique obtenu

Brevet européen · EP0465425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465425
Numéro de demande
EP91810506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
6 déc. 1995
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/12 (2006.01)
Priorité
CH 2338/90 06.07.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

CENTRE SUISSE D'ELECTRONIQUE ET DE MICROTECHNIQUE S.A.

Maladière 71, CH-2000 Neuchâtel 7

Inventeur

Parriaux, Olivier

CH-1005 Lausanne

Voirin, Guy

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.