Dachziegelplattenpresse

Brevet européen · EP0465445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465445
Numéro de demande
EP91850167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
16 mars 1994
Radié
16 mars 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B21D 13/02 (2006.01)
B21D 43/26 (2006.01)
E04D 1/26 (2006.01)
Priorité
SE A 9002361 05.07.1990
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Coil Processing Systems CPS Teknik AB

17 Bristol Gardens Box 768, Borlänge, SE

Inventeur

Ingvarsson, Lars

S-78454 Porlänge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.