Radial bewehrter Kunststoffschlauch

Brevet européen · EP0465837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465837
Numéro de demande
EP91109351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
16 mars 1994
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/10 (2006.01)
Priorité
DE U9006584 11.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Alber Kunststofftechnik GmbH

Mattweg 5, D-W-7634 Kippenheim, DE

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Freiherr von Glanstätten, Tassilo Alber

W-7634 Kippheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.