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Brevet européen · EP0466049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0466049
Numéro de demande
EP91111232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
7 sept. 1994
Radié
7 sept. 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01H 1/22 (2006.01)
D01H 1/32 (2006.01)
H02K 29/06 (2006.01)
H02K 29/08 (2006.01)
Priorité
CH A 2357/90 13.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 nov. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  3. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Jornot, Erich

CH-8472 Seuzach

Keller, Urs

CH-8472 Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.