Verfahren und Anordnung zur Prüfung optischer Komponenten oder Systeme

Brevet européen · EP0466889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0466889
Numéro de demande
EP91903645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
14 sept. 1994
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 11/02 (2006.01)
Priorité
DE A 4003699 07.02.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/000219 05.02.1991
Publication PCT
WO1991/012510 22.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 31 mai 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Leica AG, 9435 Heerbrugg → Leica Geosystems AG, 9435 Heerbrugg

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

9435 Heerbrugg

Inventeur

Braunecker, Bernhard

CH-9445 Rebstein

Gächter, Bernhard

CH-9436 Balgach

Huiser, Christiane (-Simonin)

CH-9438 Lüchingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.