Empfangsspule für einen programmierbaren Geschosszünder
Brevet européen · EP0467055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0467055
- Numéro de demande
- EP91108773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1991
- Publié
- 22 janv. 1992
- Délivré
- 27 oct. 1993
- Radié
- 28 mai 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F42C 17/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2399/90 19.07.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.05.2011
- 30 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Oerlikon-Contraves AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich → Contextrina AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Contextrina AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich → Werkzeugmaschinenfabrik, Oerlikon-Bührle AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Werkzeugmaschinenfabrik, Oerlikon-Bührle AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich → Oerlikon Contraves AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.