Tragbare Farbspritzpistole

Brevet européen · EP0467334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0467334
Numéro de demande
EP91111954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
17 janv. 1996
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/12 (2006.01)
F16K 1/36 (2006.01)
F16K 41/00 (2006.01)
Priorité
US 553432 20.07.1990
US 560744 03.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Inventeur

    Inventeur
    Frank, Peter L., 22310 Horseshoe Trail, N.W., Hamel,, Minnesota 55340, Etats-Unis d'Amérique, Svendsen, John M., 6450 Park Trail Road, Corcoran,, Minnesota 55340, Etats-Unis d'Amérique, Steinberg, Timothy D., 9813 Cottonwood Street, N.W., Coon Rapids,, Minnesota 55433, Etats-Unis d'Amérique, Gunderson, Richard W., 15407 95th Street, N.E., Elk River,, Minnesota 55330, Etats-Unis d'Amérique → Frank, Peter L., 22310 Horseshoe Trail, N.W., Hamel,, Minnesota 55340, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Frank, Peter L.

Hamel, Minnesota 55340, US

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