Tragbare Farbspritzpistole
Brevet européen · EP0467334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0467334
- Numéro de demande
- EP91111954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1991
- Publié
- 22 janv. 1992
- Délivré
- 17 janv. 1996
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/12 (2006.01)F16K 1/36 (2006.01)F16K 41/00 (2006.01)
- Priorité
- US 553432 20.07.1990US 560744 03.08.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Inventeur
- Inventeur
- Frank, Peter L., 22310 Horseshoe Trail, N.W., Hamel,, Minnesota 55340, Etats-Unis d'Amérique, Svendsen, John M., 6450 Park Trail Road, Corcoran,, Minnesota 55340, Etats-Unis d'Amérique, Steinberg, Timothy D., 9813 Cottonwood Street, N.W., Coon Rapids,, Minnesota 55433, Etats-Unis d'Amérique, Gunderson, Richard W., 15407 95th Street, N.E., Elk River,, Minnesota 55330, Etats-Unis d'Amérique → Frank, Peter L., 22310 Horseshoe Trail, N.W., Hamel,, Minnesota 55340, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Frank, Peter L.
Hamel, Minnesota 55340, US
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