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Brevet européen · EP0468285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0468285
Numéro de demande
EP91111510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1991
Publié
29 janv. 1992
Délivré
1 févr. 1995
Radié
1 févr. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C25B 11/02 (2006.01)
Priorité
US A 557348 25.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Eltech Systems Corporation

6100 Glades Road/Suite 305, Boca Raton/FL, US

Inventeur

Pohto, Gerald R.

Mentor, Ohio 44060, US

Tomba, Charles P.

Painesville, Ohio 44077, US

Liederbach, Thomas A.

Gates Mills, Ohio 44040, US

Cimino, Edmund L.

Chesterland, Ohio 44026, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.