Appareil et procédé de calibrage d'un système détecteur

Brevet européen · EP0470140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470140
Numéro de demande
EP90907069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1990
Publié
12 févr. 1992
Délivré
14 juil. 1993
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 18/00 (2006.01)
Priorité
FI A 892071 28.04.1989
FI A 896219 22.12.1989
Demande PCT
PCT/FI1990/000122 27.04.1990
Publication PCT
WO1990/013794 15.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 15 mai 1997

    Transféré

    Titulaire
    Omega Systems, S.A., c/. Saint-Exupery, 18- 3 A, Malaga, Espagne → Bernard Grandjean, Commerce de bois, 1326 Juriens

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Bernard Grandjean

1326 Juriens

Inventeur

Lange, Anttti Aarne Ilmari

SF-00170 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.