Fluorsubstituierte Etherverbindungen

Brevet européen · EP0470590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470590
Numéro de demande
EP91113259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1991
Publié
12 févr. 1992
Délivré
4 janv. 1995
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 43/174 (2006.01)
C09K 19/30 (2006.01)
Priorité
JP A 213344/90 10.08.1990
JP A 213345/90 10.08.1990
JP A 213346/90 10.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Dainippon Ink and Chemicals, Inc.

35-58, 3-chome Sakashita, Itabashi-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Sasaki, Makoto

Urawa-shi, Saitama, JP

Takatsu, Haruyoshi

Kodaira-shi, Tokyo, JP

Takeuchi, Kiyofumi

Itabashi-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.