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Brevet européen · EP0470880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470880
Numéro de demande
EP91402069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1991
Publié
12 févr. 1992
Délivré
30 oct. 1996
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/20 (2006.01)
G06F 15/16 (2006.01)
Priorité
FR 9010180 09.08.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Bull S.A.

BULL S.A.

Tour BULL, 1, place Carpeaux, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Bonnafoux, Jean-François

F-60260 Lamorlaye, FR

Flon, Robert

F-78000 Versailles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.